Voir la source de Wiki-Niort:Copyrights

{{Aide:Accueil/Navigation}}
== Licence des textes==

*'''La licence par défaut pour les articles est [http://www.gnu.org/copyleft/fdl.html la licence de documentation libre&nbsp;: GFDL] ou la licence équivalente [http://creativecommons.org/licenses/by-sa/2.0/fr/ Creative Commons BY SA]'''. 
**Elle autorise la modification de l'article ainsi que la réutilisation à condition de citer l'auteur et de ne pas en changer la licence. 
**C'est aussi celle qui est acceptée par les auteurs qui écrivent sur Wikipédia et celle qui est proposée pour les contributions collectives sur Wiki-Rennes. <br>

*'''Pour les contributions individuelles signées''', les témoignages et interviews '''la licence proposée par défaut est la licence Creative Commons BY-ND (CC-BY-ND)''' avec&nbsp;: 
**Paternité&nbsp;: vous devez citer le nom de l'auteur original. 
**Pas de modification (pas de travaux dérivés), il n'est pas possible d'écrire collectivement. Les commentaires des autres participants devront se faire sur la page de discussion de l'article. <br>

::''-&gt; Cependant malgré tout il restera possible d'améliorer la forme de l'article (correction de fautes d'orthographe, création de liens... ) dans le but d'harmoniser l'ensemble des articles présents sur Wiki-Rennes, bien entendu le fond de l'article lui ne pourra pas être modifié.<br>''

== Licences des médias (images, vidéos et sons)  ==

*Pour les images, la licence suggérée est '''la licence Creative Commons BY-SA (CC-BY-SA)''', qui autorise la réutilisation et la modification du média.

*D'autres cas sont possibles. Il appartient à chaque contributeur de le préciser et de respecter pour les œuvres reprises les droits y afférant. Voir la liste des cinq licences les plus utilisées en bas d'article. <br><br>

== Que voulez-vous faire avec votre média (texte, photo, son ou vidéo) ?  ==

'''<u>Les cinq licences les plus utilisées :</u>''' 

<br> 

*J'accepte que mon média puisse être modifié et réutilisé dans d'autres publications.

L'auteur devra être cité. 

Dans ces conditions, la licence que je choisis pour mon média ne pourra être changée. 

(Par exemple une personne qui réutilisera mon média ne pourra pas y mettre un copyright.) 

'''= Creative Commons-BY-SA''' (sa = share alike&nbsp;: partage à l'identique) - Tag à écrire <nowiki>{{CC-BY-SA}}</nowiki> 

'''''Licence conseillée''''' 

<br> [[Image:Creativecommons-logo.jpg|thumb|right]] 

*J'accepte que mon média puisse être modifié et réutilisé dans d'autres publications sauf pour un usage commercial.

L'auteur devra être cité. 

Dans ces conditions la licence que je choisis pour mon média ne pourra être changée. 

'''= Creative Commons-BY-NC-SA''' (nc = no commercial&nbsp;: pas dans un cadre commercial) - Tag à écrire <nowiki>{{CC-BY-NC-SA}}</nowiki> 

<br> 

*J'accepte que mon média puisse être réutilisé dans d'autres publications mais je ne veux pas qu'il soit modifié.

L'auteur devra être cité. 

'''= Creative Commons-BY-ND''' (nd = no derived&nbsp;: pas de travaux dérivés) - Tag à écrire <nowiki>{{CC-BY-ND}}</nowiki> 

Exemple pour un témoignage à la première personne. 

:Elle peut également être non commerciale dans ce cas on choisira CC-BY-NC-ND - Tag à écrire <nowiki>{{CC-BY-NC-ND}}</nowiki>

<br> 

*Je ne veux pas que mon média puisse être modifié et réutilisé sans mon autorisation, moi seul décide de sa publication.

'''= Copyright - Droit d'auteur en législation française''' - Tag à écrire <nowiki>{{CP}}</nowiki> 

<br> 

*L'image ne m'appartient pas, je me suis renseigné et je sais que l'auteur est décédé depuis plus de 70 ans. Le média fait donc partie du domaine public.

''En droit de la propriété intellectuelle, l'expression «&nbsp;tomber dans le domaine public&nbsp;» désigne le fait qu'une œuvre cesse d'être la propriété de leurs auteurs, à partir d'un certain temps.'' 

Des prorogations pour faits de guerre peuvent ajoutées aux 70 ans&nbsp;: Il s'agit d'extensions de la durée des droits d'auteur, accordées aux œuvres publiées avant ou pendant les conflits mondiaux du XXe siècle, et ajoutées à la durée normale de ces droits, afin de compenser les pertes d'exploitation occasionnées par ces guerres. 

'''= Domaine Public''' - Tag à écrire <nowiki>{{DP-old}}</nowiki>

[[Catégorie:Aide]]
[[Catégorie:Licence]]